En voiture !

Dans quel cas votre bonus-malus est-il impacté ?

Tous les conducteurs le connaissent bien : le système du bonus-malus est le baromètre de la conduite.

Tant qu’on ne provoque pas d’accident, notre bonus augmente. Dans le cas contraire, il diminue.

Mais ce calcul s’applique-t-il à tout type de sinistre ?

 La base : la notion de responsabilité

Le bonus-malus, en réévaluant à la hausse ou à la baisse la cotisation d’un assuré en fonction du nombre d’accidents responsables déclarés, répercute la responsabilité du conducteur dans l’accident.

Seulement en cas d’accident ?

Oui, car c’est la notion de responsabilité qui guide les règles du bonus-malus. Lorsque la responsabilité d’un événement est due à autrui ou si le sinistre survient dans un cas de force majeure, il n’y aura pas d’impact sur votre bonus-malus.

 Les sinistres n’impactant pas le bonus-malus sont …

Par conséquent, en cas de tempête et évènement climatique exceptionnel, de catastrophe naturelle, de vol ou vandalisme, d’incendie et pour un bris de glace, le bonus-malus n’est pas impacté.

Dans les autres situations, voici comment il évoluera.

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